Partage d’expérience sur la certification V2023 de la Haute Autorité de Santé (HAS) lors d’une réunion du club qualité du C2DS.
Prévention des risques chimiques : rectificatif du tableau des valeurs limites d’exposition professionnelle
RéglementationDécret n° 2024-307 du 4 avril 2024 fixant des valeurs limites d’exposition professionnelle contraignantes pour certains agents chimiques et complétant la traçabilité de l’exposition des travailleurs aux agents chimiques cancérogènes, …
Liste des fiches veille juridique publiées à ce jour
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Le télétravail, c’est aussi pour les soignants !
Invitée au Club RH du C2DS, l’ANAP – Agence Nationale de la performance sanitaire et médico-sociale- présentait son guide « Le télétravail : désormais indispensable, totalement à votre portée ». Un guide qui donne les clés pour comprendre, ajuster et réussir la mise en place du télétravail dans les établissements sanitaires et médico-sociaux.
AURORES Méditerranée : l’engagement patient au cœur de la stratégie
AURORES Méditerranée, ce nouvel établissement de réadaptation, a été conçu, non pas « par » et « pour » le patient, mais « avec » le patient.
RSE & entreprises : la transposition de la directive européenne a débuté
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RSE & entreprises : la transposition de la directive européenne a débuté
Règlementation : Ordonnance n° 2023-1142 du 6 décembre 2023 relative à la publication et à la certification d’informations en matière de durabilité et aux obligations environnementales, sociales et de gouvernement d’entreprise …
L’évolution du critère 3.6 – 04 du référentiel HAS
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L’évolution du critère 3.6 – 04 du référentiel HAS
Documentation manuel_2024.pdf (has-sante.fr) Qui est concerné ? Tous les établissements sanitaires soumis à la certification (publics et privés). Quand ? Dès 2024 Résumé Le critère 3.6 – 04 « Les risques environnementaux et …
Coup de pouce pour les déplacements domicile-travail en transport collectif
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Mission du référent activité physique et sportive au sein d’un établissement social et médico-social
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Coup de pouce pour les déplacements domicile-travail en transport collectif
Règlementation Décret no 2023-812 du 21 août 2023 modifiant le taux de prise en charge partielle du prix des titres d’abonnement correspondant aux déplacements effectués par les agents publics entre …
Mission du référent activité physique et sportive au sein d’un établissement social et médico-social
Règlementation Décret no 2023-621 du 17 juillet 2023 relatif au référent pour l’activité physique et sportive en établissement social et médicosocial Qui est concerné ? Personnels exerçant au sein d’un …
L’égalité des rémunérations entre les femmes et les hommes pour un même travail
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Le rôle du référent handicap en établissement de santé
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L’égalité des rémunérations entre les femmes et les hommes pour un même travail
Règlementation Directive (UE) 2023/970 du Parlement européen et du Conseil du 10 mai 2023 visant à renforcer l’application du principe de l’égalité des rémunérations entre les femmes et les hommes pour …
Transposition de la directive relative à la publication d’informations en matière de durabilité par les entreprises
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Transposition de la directive relative à la publication d’informations en matière de durabilité par les entreprises
Règlementation La loi n° 2023-171 du 9 mars 2023 portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans les domaines de l’économie, de la santé, du travail, des transports et de l’agriculture. Directive (UE) …
L’ABCdaire du développement durable
De A comme « accessibilité » à Z pour « Zoonose », découvrez l’ABCdaire du développement durable ! Un guide ludique pour passer à l’action.
De l’écoresponsabilité au développement durable, un projet au long cours
Au CH d’Epernay, au-delà du volet écoresponsabilité obligatoire depuis 2021, le développement durable est inscrit dans le projet d’établissement 2023/2027.