1. Informations légales
Url du site : www.c2ds.eu
Propriétaire du site : le C2DS, Comité pour le développement durable en santé
Statut du propriétaire du site : association loi 1901
Adresse postale du propriétaire : Bâtiment Le Rubixco – 1 rue Bernard Maris – 37270 Montlouis-sur-Loire
Association déclarée auprès de la préfecture de police de Paris le 17 juillet 2007
N° Siret : 507 428 670 00024 – prestataire de formation enregistrée sous le n° 24 37 03378 37
Responsable de publication : Véronique Molières, directrice.
Contact : 06 26 49 36 81 – contact@c2ds.eu
Hébergeur du site : Nuxit – Groupe Magic Online, 130-134 Avenue du Président Wilson 93512 Montreuil-sous-Bois Cedex, tel : +33.1.41.58.22.50 – email : info@magic.fr
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2. Contenu du site
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Les documents sont produits par l’équipe opérationnelle du C2DS en collaboration avec des professionnels de santé travaillant dans les établissements adhérents du C2DS. Tous les textes publiés sont validés par des professionnels de santé spécialistes des sujets mentionnés.
3. Propriété intellectuelle
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4. Gestion des codes d’accès et mots de passe
Certains services interactifs présents sur le portail www.c2ds.eu nécessitent un code d’accès et un mot de passe qui sont fournis par les gestionnaires de ces services. Ces codes d’accès et mots de passe sont confidentiels, personnels, incessibles et intransmissibles. Vous êtes responsable de leur gestion, conservation et des conséquences de leur utilisation. Il vous appartient de prendre les dispositions nécessaires à leur protection et à leur conservation. Le C2DS ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de toute utilisation frauduleuse.
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Le C2DS se réserve le droit de suspendre l’accès au site en cas d’utilisation frauduleuse ou de tentative d’utilisation frauduleuse du mot de passe ou du code d’accès d’un utilisateur. En cas de suspension de l’accès, le C2DS vous en informera.
5. Confidentialité
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6. Politique publicitaire et financement
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Date de dernière mise à jour : 22/11/2021