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Adaptation au changement climatique : les exemptions pour les parkings
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Top départ pour le don de matériel médical aux acteurs de l’économie sociale et solidaire
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Voitures électriques : actualisation de la liste des versions de voitures éligibles au bonus écologique
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Sobriété énergétique : l’arrêté « valeurs absolues IV » vient de paraître
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Construction et accessibilité : les nouvelles attestation à fournir
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Modification de la fiche CEE BAT-TH-116 au service du décret BACS
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Voitures électriques : liste des versions de voitures éligibles au bonus écologique
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Le bonus écologique et la prime à la conversion en 2024
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Extension du bouclier énergétique et aide pour la consommation des bornes de recharges
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RSE & entreprises : exclusion des procédures de passation des marchés publics
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Toitures et parkings : précision du périmètre des obligations et des exonérations
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Sobriété énergétique : l’arrêté « valeurs absolues III » vient de paraître
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Stratégie nationale biodiversité 2030 : tous à l’œuvre
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Création d’un fonds d’accessibilité pour les ERP privés de 5ème catégorie
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Feuille de route interministérielle 2023-2033 sur la lutte contre l’antibiorésistance
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Garantie d’origine de l’énergie primaire
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Report des échéances de contrôle des opérations CEE – BAT-TH-113 et BAT-TH-125
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La transition écologique dans le PLF et le PLFSS 2024
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